Résumé Résumé
Un rapport conjoint de l’Inspection générale des finances (IGF) et de l’Inspection des affaires sociales (IGAS), rendu public à la mi-juillet, propose une révision en profondeur des dispositifs d’aide à l’autonomie destinés aux personnes âgées et en situation de handicap. Commandé par le Premier ministre, le document s’attaque à un sujet à la fois sensible et stratégique, dans un contexte de vieillissement démographique et de tension sur les finances publiques.
Les inspecteurs y formulent 23 recommandations, avec un triple objectif : harmoniser les modalités d’attribution des aides entre les départements, renforcer la lutte contre la fraude, encore largement défaillante, et dégager des marges de manœuvre budgétaires. Les économies potentielles sont évaluées entre 800 millions et 1,5 milliard d’euros par an.
A LIRE AUSSI
Fois gras, grands vins et retraites dorées : les folles dépenses du Sénat
Les aides à l’autonomie dans le viseur du Gouvernement
Le périmètre du rapport couvre cinq prestations majeures : l’allocation adulte handicapé (AAH), l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH), l’allocation personnalisée d’autonomie (APA), la prestation de compensation du handicap (PCH) et l’aide sociale à l’hébergement (ASH). Ces dispositifs représentaient, en 2023, un total de 30 milliards d’euros de dépenses, majoritairement supportées par les conseils départementaux et l’État.
A LIRE AUSSI
Logements, voitures, chauffeurs : combien gagne vraiment François Bayrou ?
L’augmentation continue du nombre de bénéficiaires, sous l’effet du vieillissement de la population, de la progression des maladies chroniques, et de l’élargissement des critères de handicap, entraîne une dynamique budgétaire difficilement soutenable. Entre 2017 et 2023, les dépenses liées à l’AEEH ont ainsi progressé de 7,8 % par an, celles de la PCH de 7,6 %, celles de l’AAH de 5,4 %, tandis que l’APA et l’ASH ont connu des hausses plus modérées, respectivement de 2,9 % et 1,5 %.
Face au « choc démographique » attendu dès 2030 avec l’entrée des générations du baby-boom dans le grand âge, les auteurs du rapport plaident pour une action rapide. Ils recommandent notamment un encadrement plus rigoureux des critères d’attribution des aides et une homogénéisation de leur application sur l’ensemble du territoire. L’instauration d’un barème national pour l’ASH pourrait générer 50 millions d’euros d’économies. La mise en place systématique d’un entretien préalable pour les demandeurs d’une AAH dite « AAH2 » (handicap compris entre 50 % et 79 %, assorti de difficultés d’insertion professionnelle) permettrait d’économiser entre 300 et 500 millions d’euros.
A LIRE AUSSI
Bayrou déclare la guerre sociale aux Français
Des économies ciblées sur les prestations existantes
Au-delà des modalités d’attribution, les inspecteurs pointent l’insuffisance du contrôle des prestations. « Il n’existe aucune stratégie de détection », soulignent-ils à propos de la fraude. Ils recommandent de faciliter les échanges de données entre l’Assurance Maladie et les Maisons départementales des personnes handicapées (MDPH), afin de mieux croiser les informations disponibles. Une orientation que devrait prolonger l’article 4 du futur projet de loi contre la fraude, attendu à la rentrée.
La mission propose également de modifier les modalités de versement de certaines aides, notamment en rendant immédiat le crédit d’impôt pour les bénéficiaires de l’APA et de la PCH, ce qui permettrait d’économiser entre 50 et 100 millions d’euros. La dématérialisation des certificats médicaux contribuerait, elle aussi, à fiabiliser les dossiers, pour un gain estimé à 50 millions d’euros. Par ailleurs, la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) est invitée à élaborer une stratégie antifraude spécifique.
A LIRE AUSSI
Les retraités, nouvelle cible de Bayrou
D’autres pistes d’économie sont évoquées, telles que la déduction des indemnités versées par les assurances en cas d’accident du montant des aides PCH et APA. Le potentiel d’économie, bien que non chiffré, est jugé « substantiel ». Une réforme du calcul des ressources pour l’ASH des personnes handicapées pourrait quant à elle rapporter entre 50 et 150 millions d’euros. Un durcissement de la dégressivité de l’APA offrirait un rendement de 50 à 250 millions d’euros.
Enfin, le rapport chiffre à 270 millions d’euros l’impact d’une non-revalorisation de l’AAH et de l’AEEH en 2026. Cette mesure s’inscrit dans le cadre de « l’année blanche » budgétaire annoncée par le Premier ministre.
A LIRE AUSSI
« Un carnage total » : quand Bayrou s’acharne sur les demandeurs d’emploi
Lutter contre la fraude pour fiabiliser les dispositifs
Le rapport met en lumière un point faible structurel : l’absence de contrôle et de stratégie coordonnée pour identifier les abus. Alors que les prestations continuent de croître en volume et en coût, les outils de vérification restent lacunaires. En particulier, les MDPH et l’Assurance Maladie ne disposent pas encore de systèmes d’échange d’informations automatisés.
L’article 4 du futur projet de loi antifraude devrait ouvrir la voie à une meilleure circulation des données. Par ailleurs, l’IGF et l’IGAS appellent à renforcer les outils numériques, avec la dématérialisation des certificats médicaux et un suivi renforcé des déclarations.
La CNSA se voit confier un rôle central dans la définition d’une stratégie antifraude. Celle-ci devra s’appuyer sur une approche nationale, mais aussi sur une coordination renforcée avec les conseils départementaux, principaux financeurs des dispositifs.
Un calendrier incertain mais des enjeux cruciaux
Si le gouvernement Bayrou se montre pour l’heure prudent, aucun arbitrage n’ayant été rendu, les discussions avec les départements devraient s’intensifier dans les mois à venir. Le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités indique que certaines disparités relevées dans le rapport pourront faire l’objet de discussions, tout en insistant sur le caractère exploratoire du document. De son côté, Matignon assure étudier les propositions « avec intérêt ».
Il n’y a plus qu’à les euthanasier… quels abrutis ! Les aides sont déjà tellement compliquées à obtenir que je ne pense pas que le problème soit là.
Pauvre France.
D’accord avec vous Naessens. De plus quelle économie sur les pensions qu’ils n’auront plus à verser! J’ai 87 ans et j’apprends bénévolement à lire, écrire et compter à des gamins du CM incapables de lire un mot sans anonner ou d’apprendre une table de multiplication…
Et je n’oublie pas les parents et grands parents qui hébergent et nourrissent leurs enfants et petits enfants au chômage.
Avant de demander des efforts au peuple,qu ils commencent eux à se serrer la ceinture car le déficit vient de la et interdiction de cumuler plusieurs mandats.Voila et la on va gagner de l’argent.
Mais il sont tous Con dans se gouvernement. Les anciens ont travaillés dur ils méritent cela prenez déjà de l argent dans les caisses de l etat bandes d abruti a ça ils y pensent pas mais nous on nous taxe de partout faut arrêter c gros lourdo ils a combien par mois j en es mare de ce pays qui nous taxe nous les gens moyen et tout c étranger que l on aide aider d abord les Français
Il faudra que les gens qui se sont mis à l’abri des nouvelles mesures soient davantage taxes, mais non, taxons les vieux ils ne pourront pas se déplacer pour manifester. Donc je demande aux plus jeunes de se réveiller pour nous, mais surtout pour les enfants et les plus jeunes.
Il préfère donner une rentré scolaire trop forte au lieu de donner des bons sa coûterai moins cher a l état enlever le rsa arrêter d’aider les associations et faire des économies au gouvernement avant de parler toujours les retraites on va taxer des gens qui ont fait des heures sans compter arrêter de distribuer l argent a l Europe penser dejavau français. Mary
il faudrait retirer leurs aides et bien plus, c’est vraiment des cons. je voudrais les voir en situation d’handicap et vivre avec un minimum et tout payer. tout leur est dû.
C’est pas nous qui avons mis la France dans cette état.Nous sommes pas responsables.C’est pas à nous de trinquer.Tuons les vieux et les handicapés tant qu’on y est 😡
Quelle France j’ai honte.
Il est déjà très difficile de vivre avec un handicap ou de survivre.
Nos politiciens ne sont pas concernés, donc supprimons les aides aux plus fragiles c’est plus facile.
ils ferait mieux de serrer la vis sur leurs salaires et tous les à-côtés, mais la France va à la décadence !!! taper sur les plus vulnérables ? ?? quelle bassesse honteuse!!!
il faudrait surtout revoir ceux qui s’en mettent plein les poches sur le dos des gens handicapés comme ceux qui font les fauteuil roulant ou tous les matériels qui sont censés être payé par la sécurité sociale
entièrement d’accord avec Julia, quand on voit le train de vie du « gouvernement », fauteuils à plusieurs milliers d’euros, alors qu’il m’a fallu me serrer la ceinture pour me payer un fauteuil électrique pour me déplacer pour mes courses. Qu’ils prennent notre place une semaine pour voir !!!?
bien d’accord avec vous. en plus ce ne sont pas les handicapés ou les bénéficiaires de l’APA qui vont faire grève ou bloquer le périphérique parisien…
Honte à lui.😡😡
Fermons une bonne fois pour toute nos frontières à tous les immigrés qui profitent de la caf et de la sécu et occupons nous convenablement de nos personnes âgées et des personnes qui n’ont pas demandé à être handicapé.
Le vrai problème c’est la fraude. Or ce n’est qu’un projet de projet de loi, on n’est pas sorti de……………
J’ai été confronté à des familles qui avaient des aides identiques dans plusieurs départements, dans aucun souci. C’est le vrai bordel pourrait t on dire. Et la, ce sont des milliards qui s’envolent, pas des millions.
D’abord réduire le nombre des députés, sénateurs et leurs assistants, hauts fonctionnaires, et également réduire leurs salaires indécents et injustifiés et aussi supprimer leurs privilèges relevant de la noblesse plus que de la démocratie.
caudroy on ne demande pas la maladie au contraire ni le handicap il arrive sans si attendre alors il faut vivre avec pourquoi s acharné sur ses personnes cela peut vous arrivé demain sans prévenir laisser les. en paix m euros bayrou
c’est une honte ce qui ce dépense avec les députés , sénateurs,les 9 membres du conseil constitutionnel si tout ce beau monde réduisait de moitié leur train de vie nous aurions vite comblé la dette et surtout mètre le nez dans les allocations
la ya de quoi faire de la récupération des sommes énormes, trop payés pour ce qu’ils font ABERRANT, plus rien ne va .
d accord avec vous moi des enfants handicapés il faut bien faire avec heureusement qu il ya c est aides pour elle mais les députés et toute la clique qu on leur le montant de ces personnes pour vivre après on verra bon entendeur salut je suis révolte
Bonjour
je suis d accord avec vs Michel trop d abus trop payer pour le temps que passe ces Messieurs à dormir à l assemblée et ns qui avons travaillé cotiser 40 années travaillé 37 années en tant qu hospitalière dont 26 ans de nuit pour finir aa 60 ans les dos cassé donc ma retraite n est pas énorme par rapport à ma carrière faut arrêter tout ces ministres et tous ces profiteurs je suis sidéré
cordialement
tout à fait d’accord avec vous.
BRAVO À Ncc !!!
RÉDUIRE AUSSI LES GASPILLAGES DANS LES ADMINISTRATIONS !!! IL Y A DE QUOI FAIRE LÀ AUSSI !!!!!!!
il y a beaucoup d’étrangers qui travail et qui fond le travail que les français ne veulent plus faire
Travaillant dans le secteur médico-social, je tiens tout de même à signaler que les personnes s’occupant convenablement de nos aînées et des personnes atteintes d’handicap sont majoritairement les immigrés auxquels vous souhaitez fermer nos frontières. La majorité travaille, cotise, font les basses besognes que les français dit de « souche » refusent de faire.
Alors oui, fermez nos frontières, mais mettez les français dit de « souche » au travail auprès des personnes vulnérable (je vous souhaite bonne chance)….
bonjour
le gouvernement devrait prendre notre fauteuil roulant et nos problèmes urinaires se laver
ca fait 40 ans que je suis sur fauteuil suite operatiôn
Merci mme Vautrin qui a affirmé que les français devait payer plus mais surtout ne pas toucher à l’AME. Avec son salaire de ministre et sa future retraite, elle n’aura pas de problème !!!!!!!! Une honte vis à vis des anciens. Si elle devient 1er ministre d’après des bruits, la dette va disparaitre !!
Elle fait de la magie je pense qu elle a une bonne paie au lieu de dire des conneries comme certain parlé vrai mieux de prendre le balai et laisser sa paie à des gens qui en valent la peine c est la cata de voir des gens qui profite sur les français jusqu au dernier centimes honte. Mary
supprimer le RSA pour les feignants.
lamentable cela vous fera dormir mieux si,u e,famille est dans la misère mais,un,ministre qui touche des subsidiaire ad vitæ éternam!!!
pauvre con t en aura peut être besoin de l aah ou de l invalidité avec ta grosse pense profite bien bouffe bien a l Elysée avec ton pote toujours toucher au même prenez au plus riche un peu plus mais non c est vos amis c est les seule qui votent pour ton pote faut mieux taper sur les vieux les handicapés et les pauvres ouvriers j’espère qu on sera beaucoup le 10 septembre même si on a perdu d avance
supprimez tous les avantages que reçoivent tous les politiciens .anciens et ceux actuels divisez par 3 leurs salaires comme ce gigolo de bayrou .mais pour ceux là pas touche .charité commence par soit même .bande d’escrocs et voleurs .honte à vous .vous saignez à blanc notre pays .vous méritez tous la corde
Honte à ce gouvernement de s’attaquer encore et toujours aux personnes vulnérables et je pense en particulier aux handicapés profonds qui ne gèrent rien de leur petite AAH mensuelle, sont ignorants de tout cela, mais cette façon de faire aux gens sans défense c’est tellement plus faciles. Ce ne sont pas eux qui vont bloquer le pays, casser ou s’attaquer au ministre et au gouvernement…
Prendre en otage les retraités qui ont fait 42h/semaine pour percevoir même pas un SMIC, honte à vous les élus sans foi, ni loi…
Pompez les riches, remettez l’ISF et taxez tous ces pompistes qui se gavent.
Pour les travailleurs une voiture est indispensable mais évidemment pas pour les fainéants qui touchent le RSA, aides de la CAF, chèques énergies etc….
Les inactifs sont plus riches que les retraités qui ont trimé toute leur vie.
La France est méconnaissable et la jeunesse s’expatrie avec ses diplômes en Europe pour une vie meilleure, ils ont 100%mon approbation.
Descendez dans la rue le 10Septembre, il faut frapper fort, sinon on va crever !
Quelle honte ! Vous feriez mieux de retirer les aides gratuites aux personnes qui profitent de la Caf, RSA,des gens sans scrupules et qui ne foutent rien.
j en ai eu la preuve cet été en vacances, aucune priorité sur leurs enfants en bas âges, laisser pleurer, crier sabs un lit parapluie ou parr pendant que les parents q’eclatent !
Les retraités sont votre tiroir caisse alors réfléchissez un peu! sans eux vous n’êtes rien.
et je rajouterai que font les politiques de plus de 70 ans au Sénat, au Parlement et Gouvernement ??? retraite directe sans cumuler tout ce que vous avez pris aux français payeurs depuis des années pour ceux qui profitent et qui sont inutiles.
Ras le bol de payer pour des bons à rien .
invalide et avec un enfant handicapé, je travail ; je souhaite à Mr Bayrou de vivre ma vie avant de juger et de vouloir m’enlever mes maigres ressources (qui étrangement sont contrôlées régulièrement par la CAF comparé à certaines personnes au RSA qui ne font rien de leurs journées et ne sont pas contrôlées… la maladie n’est pas un choix mais la fainéantise si
honte à vous
la pire faiblesse est de s en prendre aux faibles et aux fragiles
vous qui allez à la messe tous les dimanche soyez maudits
déjà c est qu en même bien au gouvernement à faire des économies,montré donc l exemple au lieux de dépenser notre argent.Baisser vos salaires,le président ne devrait pas toucher son salaire a vie,a ce moment là faite pareille pour nous à la retraite,on devrait aussi avoir la même retraite que quand on travaillait,cela nous permettrait de mieux vivre,mais non vous préférez nous voir crever de faim.Pauvre France,sacré comédien macron tête de con
il dépasse les bornes !!!!!
Mon mari est hémiplégique, donc handicapé suite à un avc c’est irréversible, moi je travaille très peu car je dois être là pour lui , alors si il lui baisse l’AAH, il va rien nous rester pour vivré correctement 😤
on s’en prend toujours au plus faibles. on veut certainement par la suite faire payer sur les économies de toute une vie. pourquoi vont il faire payer les ceux qui payent les impôts sur la fortune.
Déjà que les handicapés comme moi on du mal à trouver un travail mais la de que je viens de lire de l’article c’est inadmissible. Vivement que ce gouvernement de merde se barre car on en a marre
une honte je suis parent d’un enfant handicapé il mon déjà enlevé la moitié de son AEEH. C’est dégueulasse. Quand vont il partir pour avoir de elus plus responsable. et Humain.
alors Mr le premier ministre,
je suis travailleur en situation de handicap et vous voulez réduire nos aides, vous pensez pas que le plus judicieux c’est de réduire le salaire des députés, la retraite des anciens président de la république, non vous le ferez pas, car au final c’est les plus démunis qui vont devoir rembourser la dette de l’état, moi je suis contre cette réforme, il me reste 25 ans de travail avant la retraite et vous aurez même pas 1 centimes.
alors Mr le premier ministre,
je suis travailleur en situation de handicap et vous voulez réduire nos aides, vous pensez pas que le plus judicieux c’est de réduire le salaire des députés, la retraite des anciens président de la république, non vous le ferez pas, car au final c’est les plus démunis qui vont devoir rembourser la dette de l’état, moi je suis contre cette réforme, il me reste 25 ans de travail avant la retraite et vous aurez même pas 1 centimes.
et le montant de l’allocation de rentrée scolaire dont le montant exorbitant n’est pas justifié, la prime de Noël pour les feignants, toute. lAfrique qui profite des ressources du pays, sans jamais participer et qui nous rigolent bien souvent au nez + racistes, faites cela chez eux.. Pauvre France. Et c’est nous les petits retraités ou handicapés que l’on vient taper. Honteux. Et tous les ministres et députés qui s’en mettent plein les fouilles…le gâteau doit être bon, ils le veulent tous. DEGOUTEE
c’est vrai…
Pas étonnant que mon conjoint n’a pas eu son renouvellement aah accorder. Alors que son état à empirer. Je touche la pch pour mon fils handicapé. Il y en a marre. Il touche la sécurité social et maintenant l’handicap ou on va. Il faut que tout le monde sorte dans les rues et qu’ils dégagent tous. On sait ou est partie l’argent. Depuis que Macron est au pouvoir il a ruiner la France et c’est nous le peuple de faire des efforts d’abord avec le covid et maintenant avec la guerre en Ukraine au lieu de s’occuper de son pays. En arrêtant de donner de l’argent à la guerre en baissant leur salaire on trouverait l’argent. Un ministre ou un président a son salaire à vie sans compter sa femme quand ils sont morts. Le peuple ne vit plus il survit. Mais nous le peuple si on se met tous ensemble en bloquant la France on est plus fort que le gouvernement. Il faut juste pas avoir peur car certains ont peur.
Nous sommes gouverné par des idiots qui ne jurent que par leurs salaires exorbitants. On touche moins qu’eux et veulent nous rendre plus précaires. Ils feraient mieux de voir la réalité des faits :
– ceux qui abusent de nos aides alors que ce n’est pas le cas
– ayant un métier précaire, d’autres personnes en cdi nous le piques alors que c’est illégal.
Les footballeurs sont comme le gouvernement : ils tirent sur les plus faibles et pauvres pour s’enrichir sur notre dos à nous. A quand une politique qui écoutera nos problèmes ? Jamais, car ils sont supposé d’être supérieurs à nous.
Quelle bande de bons à rien… et encore je reste poli ! honteux de chez honteux